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1 – Édition du site

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Propriétaire du site : Henri Gévaudan – Contact : henrigevaudan@gmail.com – Adresse : .

Identification de l’entreprise : Henri Gévaudan au capital social de € – SIREN : – RCS ou RM : – Adresse postale : – [Consignes : ajoutez ici le lien hypertexte vers la page de vos conditions générales de vente si vous en avez une]

Directeur de la publication : – Contact : .

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : –

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2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Henri Gévaudan est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

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Henri Gévaudan décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur http://artgraph-sete.fr/.

Henri Gévaudan s’engage à sécuriser au mieux le site http://artgraph-sete.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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